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  • Convention collective Organismes Aide et Maintien
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    • Liberté d'opinion et droit d'expression des salariés
    • Droit syndical Titre III
    • Délégués du personnel - Comité d'entreprise Titre IV
    • Contrat de travail Titre V
    • Formation professionnelle Titre VI
    • Durée et conditions de travail Titre VII
    • Classification des emplois, ancienneté Titre VIII
    • Rémunération/Mensualisation Titre IX
    • Congés payés annuels. Titre X
    • Commission de conciliation Titre XI
    • Régime de prévoyance. Titre XII
    • Grille de classification Article 1
    • Grille de classification Article 2
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    • Grille de classification Article 5
    • Revalorisation des grilles de salaire article 6
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    • Coefficient d'embauche et déroulement de carrière Aides Ménagères
    • Revalorisation des grilles de salaires article 11
    • Régime de prévoyance Article 1
    • Statut des salariés à temps partiel
    • Avenant 1-92 1992-03-19
    • Avenant 5-93 1993-06
    • Accord 1993-12-02
    • Avenant n° 3-93 1993-02
    • Avenant n° 94-1 1994-05
    • Accord 2002-03-29
    • Accord 2002-03-29
    • Avenant n° 7 du 7 septembre 2005 - valeur du point
    • Accord du 29 novembre 2005 - indemnités kilométriques
    • Accord du 30 mars 2006 - Temps modulé
  
  
  • Convention collective du particulier employeur
    • Article 8 Période d'éssai
    • Introduction
    • Article 1 - dispositions générales
    • Article 2 Classification des Emplois
    • Article 7 Contrat de travail
    • Article 9 Ancienneté
    • Article 10 Absence du salarié
    • Article 11 Rupture du contrat àdurée indéterminée
      àl'initiative du salarié
    • Article 12 Rupture du contrat à durée indéterminée
      à l'initiative de l'employeur
    • Article 3 - Postes d'emploi à caractère familial (PECF)
      Présence responsable
    • Article 4 Emplois spécifiques
    • Article 5 Salarié logé
    • Article 6 Nuit
    • Article 13 Décès de l'employeur
    • Article 14 Certificat de travail. - Attestation ASSEDIC
    • Article 15 Durée du travail
    • Article 16 Les congés payés annuels
    • Article 17 Autres congés
    • Article 18 Jours fériés
    • Article 19 Couverture maladie-accident
    • Article 20 Rémunération
    • Article 21 Hygiène et logement
    • Article 22 Surveillance médicale obligatoire
    • Article 23 Maternité. -Adoption. -Congé parental
    • Article 24 Jeunes travailleurs
    • Article 25 Formation professionnelle
    • Article 26 Protection morale. -Violence sur le lieu de travail
    • Article 27 Retraite complémentaire
    • ANNEXE I Modèle de contrat de travail (durée indéterminée)
    • ANNEXE II Modèle de bulletin de paie
    • ANNEXE III Accord paritaire du 13 octobre 1995
    • ANNEXE IV Accord sur la formation professionnelle des salariés
      du particulier employeur
    • Annexe V Cadre de la formation continue Accord sur la mise en oeuvre
      relative aux conditions d'accès
    • ANNEXE VI relative à la prévoyance Conditions d'application de l'article 19
      "Couverture maladie accident "
    • ANNEXE VII Branche professionnelle du personnel
      employé de maison
    • AVENANT DU 18 MAI 2000 relatif au développement du paritarisme
    • CHAPITRE III Dispositions ralatives au financement
      du droit � la négociation collective dans la branche des
      salariés du particulier employeur.
    • AVENANT N� 1 DU 18 MAI 2000 relatif à la prévoyance
      (annexe VI) et au fonds social
    • Salaires Avenant N° 29 du 5 JUILLET 2000 applicable
      au 1er octobre 2000
    • Salaires Avenant n° S 31 2002-07-04 applicable au 04/07/2002
    • Salaires Avenant S32 du 03/07/2003
    • Avenant n° S 33 du 2 juillet 2004
    • Avenant n° S 34 du 5 juillet 2005
  
  

• Modèles de lettres
  • Modèles de lettres employeur >> employé
    • Convocation à un entretien suite à casse d'objet
    • Certificat de travail
    • Exemple de bulletin de paie
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    • Lettre d'avertissement pour conduite désinvolte
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    • Entretien préalable à un licenciement suite à ennuis financiers
    • Licenciement pour motif économique suite à ennuis financiers
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